Le conseil syndical soutient le comité exécutif dans la réalisation de ses mandats et assure le lien entre le comité exécutif et les départements. À ce titre, il lui incombe de :

  • s’assurer que le comité exécutif exécute les mandats qui lui sont confiés par les membres lors des réunions de l’assemblée générale ou à l’occasion d’un référendum;
  • contribuer à l’élaboration des actions et politiques du Syndicat entre les assemblées générales;
  • d’obtenir un rapport des travaux des comités formés par le Syndicat ou des comités externes dont les membres ont été désignés par le Syndicat.

Composition

Le conseil syndical se réunit environ quatre fois par année. Il est présidé d’office par la présidente ou le président du syndicat et est formé :

  • des membres du comité exécutif;
  • d’un membre délégué par département;
  • et des membres sortants du comité exécutif pendant l’année qui suit la fin de leur mandat.

Le quorum nécessaire au conseil syndical est de 2/3.

Les membres délégués par département

Les membres délégués représentant les départements sont élus lors de l’assemblée générale annuelle, pour un mandat de deux ans, sur recommandation dûment adoptée par chaque département.